Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROQUAL
ARVALIS – Institut du Végétal, Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3051296
Date de dépôt :
13/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/2020

Présentation de la marque PROQUAL

Déposée le 13 septembre 2000 par l'association loi 1901 ARVALIS – Institut du Végétal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROQUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-42 du 20 octobre 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 ARVALIS – Institut du Végétal domicilié(e) 3, rue Joseph et Marie Hackin - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) Le Centralis 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque PROQUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROQUAL est expirée depuis le 13 septembre 2020.

ARVALIS – Institut du Végétal a également déposé les autres marques suivantes : MAÏ-LIS , SEC-LIS , AQUAPLAINE , ODISILO , AQUAFLORE , ARVALIS , CAMPALIS , HERBOMETRE , GERM SERVICES , TAMEO


ARVALIS – Institut du Végétal, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 3, rue Joseph et Marie Hackin - 75116 - PARIS - France


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - Le Centralis 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Inscription le 27 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°421237 - Publication au BOPI 2005-10-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-07

Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2010 n°2450445 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-09

Equipements pour le traitement de l'information, logiciels et progiciels enregistrés, micro-ordinateurs, supports d'enregistrement magnétiques, disques, disquettes, disques audionumériques, cartes magnétiques ; appareils électriques de contrôle ; appareils scientifiques pour l'analyse de la teneur en protéines d'un végétal. Plantes et fleurs naturelles, fruits et légumes frais, céréales en grains non travaillées, graines (semences). Formation des agriculteurs, notamment pour l'analyse des végétaux. Conseils aux agriculteurs, à savoir l'analyse des végétaux ; services de programmation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.